1. Éditeur du site
SusInnoS est un projet deeptech en phase de maturation, issu de plus de vingt ans de recherche au laboratoire G-SCOP (Grenoble INP-UGA / CNRS / Université Grenoble Alpes). Le site présente le projet et facilite les prises de contact professionnelles.
SusInnoS n’est pas présenté à ce jour comme une société immatriculée. Lorsqu’une personne morale sera constituée, les présentes mentions seront complétées avec sa forme juridique, son capital social et son numéro d’immatriculation.
Adresse de contact : Grenoble INP-UGA, 46 avenue Félix Viallet, 38031 Grenoble Cedex 1, France.
2. Directeur de la publication
Christian Wandji Wouapi, fondateur et responsable du projet SusInnoS.
E-mail : christian.wandji-wouapi@grenoble-inp.fr
Téléphone : +33 (0)7 87 25 42 79
3. Hébergement
Le site est publié au moyen du service ChatGPT Sites, fourni dans l’Espace économique européen par :
OpenAI Ireland Ltd, société enregistrée en Irlande sous le numéro 737350
1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper
Dublin 1, D01 YC43, Irlande
OpenAI recourt à des sous-traitants d’infrastructure, notamment Cloudflare, pour la diffusion, la protection et l’exploitation technique du service. Les règles applicables aux données hébergées sont détaillées dans l’addendum ChatGPT Sites.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, ses textes, éléments graphiques, logos, marques, photographies, vidéos, schémas et logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à SusInnoS, à leurs auteurs ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation substantielle sans autorisation préalable est interdite, hors exceptions prévues par la loi. Les marques et logos des partenaires restent la propriété de leurs titulaires.
5. Contenu et responsabilité
SusInnoS s’efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’absence totale d’erreur ou d’interruption. Les informations présentées ont une finalité générale et ne constituent ni un conseil juridique, financier ou environnemental, ni une garantie de performance d’un projet industriel.
L’utilisateur reste responsable de ses décisions, de la protection de ses équipements et de la pertinence des informations qu’il transmet. SusInnoS ne pourra être tenu responsable d’un dommage indirect résultant de l’utilisation du site, dans les limites permises par la loi.
6. Liens vers des sites tiers
Le site contient des liens vers des sites externes, notamment ceux de partenaires et LinkedIn. SusInnoS ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques de confidentialité. L’activation d’un lien externe relève du choix de l’utilisateur.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données et l’usage des traceurs sont détaillés dans la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies. Pour toute demande relative à vos droits, contactez le directeur de la publication à l’adresse indiquée ci-dessus.
8. Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français, sous réserve des règles impératives applicables aux utilisateurs établis dans un autre État. En cas de difficulté, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action contentieuse.